Propos d’un juge PDF

Faire un don à l’odyssée ! Restez en contact avec l’Propos d’un juge PDF ! Dernière mise à jour : 14.


Ce livre nous donne l’opinion de l’auteur sur ce que doit être la justice, même dans un pays en voie de développement. Ses discours et allocutions prononcés à l’occasion des cérémonies officielles des rentrées solennelles des cours et tribunaux, de prestation de serment du Président de la République et de présentation des voeux au Chef de l’État, constituent, dans leur ensemble, la doctrine que Monsieur Kéba MBAYE a forgée grâce à sa féconde expérience. Les différents thèmes qui y sont traités constituent pour tous les citoyens et citoyennes, une source inestimable de leçons à tirer pour bâtir un meilleur code de conduite.

Monsieur Kéba MBAYE est une éminente personnalité qui a occupé de hautes fonctions nationales et internationales. Premier Président de la Cour Suprême du Sénégal de 1964 à 1982, il a marqué de son empreinte la justice sénégalaise. Au plan international, il a exercé les fonctions de juge et de vice-président à la Cour Internationale de Justice de la Haye. Membre du Comité International Olympique, Monsieur Kéba MBAYE a contribué à l’amélioration des conditions de développement du sport.

Prochaine mise à jour : 04. Cet article est une ébauche concernant le droit. En procédure inquisitoire, le juge d’instruction est la personne chargée de l’instruction judiciaire. Il existe une catégorie consacrée à ce sujet : Juge d’instruction. Rechercher les pages comportant ce texte. La dernière modification de cette page a été faite le 29 janvier 2018 à 23:24. Si ce bandeau n’est plus pertinent, retirez-le.

En pratique : Quelles sources sont attendues ? Le juge est un magistrat qui remplit une fonction de jugement dans le domaine juridique. Lorsque les litiges résultent d’infraction aussi à des règles pénalement sanctionnées, constituant le droit pénal, ou ne consistent qu’en cette catégorie d’infractions, le juge pénal s’il est saisi relève la culpabilité éventuelle et décide alors d’une peine ou dispense. Certains juges, ainsi que les procureurs de la République sont des magistrats de l’ordre judiciaire, bénéficiant d’un statut commun quoique différencié. Trois juges en séance , de Daumier.

Dans certains cantons suisses, dont Genève, le peuple élit ses juges et son procureur général, si le nombre des candidatures dépasse les places à pourvoir. Dans le cadre de la justice militaire, les juges sont choisis parmi la troupe, les sous-officiers et les officiers. Ces trois catégories de militaires doivent être représentées. Rechercher les pages comportant ce texte. La dernière modification de cette page a été faite le 20 janvier 2019 à 14:08. Javascript est désactivé dans votre navigateur. Vous ne pourrez pas avoir accès aux fonctionnalités de modification ou de suppression des informations et documents de votre compte.

Quel est le nom de votre association ? L’accès au compte est temporairement désactivé pour maintenance. Veuillez nous excuser pour ce désagrement. Valider la recherche dans le site service-public. Que peut faire un juge des enfants pour protéger un mineur en danger ?